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Le blog de Cédric Maisse

Intervention sur le point 11 de l'ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008

8 Novembre 2008 , Rédigé par Cédric Maisse

Débat sur le Règlement intérieur du Conseil Municipal.

M. MAISSE Mon intervention porte sur l’article 33 qui prévoit une demi-page pour l’expression des groupes de l’opposition et une demi page pour ceux de la majorité. Je souhaite que le texte soit amendé pour respecter une certaine proportionnalité, en fonction du nombre d’élus de chaque groupe. Nous pourrions également imaginer un autre système et étendre l’expression qui ne serait plus limitée à une page.

Je ne suis pas du tout contre l’expression de l’opposition, au contraire. Il me semble néanmoins que notre majorité de gauche est plurielle et que sa diversité doit pouvoir s’exprimer de façon assez exhaustive pour pouvoir argumenter.

M. le Maire Je suppose que l’opposition va réagir à cette demande d’amendement.

Mme FOURÉ Peut-être pourrions-nous demander à la majorité ou aux groupes majoritaires de répondre d’abord.

M. le Maire Comme vous le savez, j’aime bien les débats par lesquels chacun s’exprime.

Si j’ai bien compris la demande de M. MAISSE, qui n’était pas celle de l’ensemble des groupes de la majorité, la proposition aboutirait à un espace d’expression proportionnel au nombre de membres de chacun des groupes. Ainsi, les membres de la majorité disposeraient de 43/55èmes de la surface d’expression libre tandis que l’opposition aurait 12/55èmes de ladite surface.

Il me semble donc normal, avant d’intervenir, d’écouter l’avis des groupes de l’opposition sur cette proposition de répartition.

Mme FOURÉ Nous pourrions accepter d’avoir une représentation proportionnelle aux suffrages des Amiénois, c’est à dire 56/100èmes pour les groupes de la majorité et 44/100èmes pour ceux de l’opposition. Si on fait de la cuisine et qu’on veuille aller jusque là, pourquoi pas. Aller au-delà me paraît peu raisonnable.

M. MAISSE On peut aussi imaginer que chaque groupe puisse intervenir sur un espace réparti égalitairement entre tous les groupes. Cela renforcerait encore la démocratie.

Je voudrais ajouter que, dans les autres collectivités territoriales, notamment la Région et le Département, c’est ainsi que cela fonctionne.

Je propose la proportionnalité au nombre d’élus car nous sommes quand même dans une démocratie représentative.

M. THOREL Il me semble que trop de démocratie tue la démocratie. [...]

M. LESSARD Je n’ai pas d’objection sur la répartition dans la proportion proposée. On peut néanmoins s’interroger sur la surface totale des moyens d’expression réservés aux élus dans leur ensemble.

Peut-être, dans une version ultérieure et avec les moyens modernes dont nous disposons aujourd’hui, pourrions-nous, tout en gardant la même proportion, étendre cette capacité d’expression.

Je m’en remets à la sagesse de l’assemblée sur ce sujet et à notre capacité à faire évoluer le règlement intérieur qui n’est pas un monument figé. Aujourd’hui, le journal d’expression municipale n’est pas encore mis au point définitivement. Dans les modalités pratiques d’application, il y a donc des possibilités d’évolution. C’est dans ce sens que je souhaiterais que nous conservions ces proportions, sans aller dans des calculs compliqués. C’est la capacité globale d’expression qui mérite d’être étendue.

M. MAISSE J’irai dans le sens de M. LESSARD en retirant mon amendement, en espérant que nous puissions évoluer sur cette question.

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