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Le blog de Cédric Maisse

Point 37 du Conseil d'Amiens-Métropole du 19 mars 2009 – Amiens ville d’art et d’histoire. Modification tarifaire, tarifs groupes.

11 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

 Amiens Ville d’Art et d’Histoire prévoit la réalisation de programmes pédagogiques et la mise à disposition de guides conférenciers auprès du public.

Pour tenir compte de l’inflation ainsi que de l’augmentation de la rémunération des guides conférenciers, le Conseil décide d’appliquer les tarifs Groupes suivants :

 

 

Tarifs actuels

Tarifs 2009

Aug (%)

Groupes adultes




- Groupe de 16 à < ou = à 35 personnes

99.00

101.00

+2,02%

- Groupe > à 35 : supplément par pers

3.50

4.00

+33,33%

Groupes scolaires




- Groupe < ou = à 30 enfants

71.00

73.00

+2,82%

- Groupe de 31 à < ou = 60 enfants

136.00

140.00

+2,94%

Groupes / tarifs privilégiés




- Groupe < ou = à 30 personnes

66.00

68.00

+3,03%

- Groupe de 31 à < ou = à 60 personnes

130.00

134.00

+3,08%

Supplément aux visites




- Par heure supplémentaire et par guide

35.00

36.00

+2,86%

- Dim. et jour férié (par heure et par guide)

25.00

26.00

+4,00%

- Pour une visite en langue étrangère

25.00

26.00

+4,00%

Ateliers pédagogiques

Groupes scolaires




- Atelier ½ journée : < ou = à 15 enfants

59.00

61.00

+3,39%

- Atelier ½ journée 16 à < ou = à 35 enfants

90.00

92.00

+2,22%

- Atelier 1 journée : < ou = à 30 enfants

163.00

167.00

+2,45%

- Atelier 1 journée : 31 à < ou = 60 enfants

309.00

318.00

+2,91%

 

INTERVENTIONS :

 

Mme Helena LOEW – "Les tarifs seront modulés en fonction des ressources des usagers pour permettre à tous un accès le plus large à la culture et les barèmes seront réévalués." Dans notre programme municipal, j’ai beau faire partie de votre majorité, là, je commence à ne pas être d’accord. Cela fait un an que nous gérons cette métropole et, systématiquement, nous augmentons les tarifs mais nous n’avons aucunement cherché à revoir les barèmes et à réévaluer les tarifs. J’estime que nous avons eu le temps de commencer à le faire et vu que, apparemment, nous ne sommes toujours pas là, j’ai décidé de voter contre à partir de maintenant. Cette discussion a eu lieu déjà en commission de culture, plus d’une fois. C’est la première fois que nous nous manifestons dans un conseil mais, au niveau de la commission, nous avons déjà discuté de la question des tarifs pour la culture. Pour l’instant, nous ne posons pas la question de la gratuité aux équipements culturels, quoique nous aurions pu la poser. Je la pose. C’est une discussion à avoir aussi. Donc, je voterai contre cette délibération, même si je considère qu’il vous paraît complètement ridicule, après tous les millions dont nous venons de discuter longuement, de parler de petits centimes, mais c’est pour moi une question de principe.

M. Le Président – Je vais laisser Alain DAVID répondre que ce sont effectivement des choses qui sont débattues et tranchées dans le cadre du budget soit 2009 soit 2010. Ce sont des choses qui peuvent effectivement se mettre en œuvre. Je voudrais simplement rectifier sur un point : vous faites partie peut-être d’une majorité au niveau de la Ville d’Amiens, mais pas au niveau d’Amiens Métropole où il n’y a pas de majorité et d’opposition, en tout cas j’ai cru le comprendre, au sein du Conseil d’Amiens Métropole.

M. Alain DAVID – Je voudrais simplement répondre rapidement. C’est un débat que nous avons régulièrement en commission Culture, c’est bien connu et c’est un débat de fond. J’ai déjà expliqué plusieurs fois qu’il y avait une commission des Finances. Évidemment nous avons une grille – je parle sous la responsabilité de Jacques Lessard – donc, jusqu’au CAM – c’est le seul endroit pour le voter – mais il y a toujours ce débat qui est ouvert et cette discussion qui est ouverte. Je pense que nous continuerons à débattre sur cette notion de gratuité ; Si j’ai bien compris, il n’y avait pas vraiment une question, si ce n’est simplement de vouloir affirmer d’être contre ce soir, c’est tout.

M. Le Président  : Je crois que... Monsieur Maisse. Je vais finir par croire qu’il y a une opposition dans ce conseil...

M. Cédric MAISSE – Je peux tout de même livrer mon analyse...

Je suis professeur au Collège Jean Rostand de Doullens et il nous arrive très souvent de faire des sorties à Amiens. Le problème est que l’on augmente les tarifs pour les groupes scolaires et il faudrait tenir compte du fait que l’on baisse les budgets pour les collèges. Donc, nous arriverions au résultat qu’il y aurait moins de fréquentation et moins d’utilisation et finalement cela se retournerait contre nous.

Ensuite, j’aurais une proposition qui rejoint celle que j’avais faite tout à l’heure, c’est-à-dire que nous pourrions éventuellement baisser les subventions à certaines entreprises et mettre l’argent correspondant sur la limitation de l’augmentation des tarifs, ou contre l’augmentation des tarifs. Dire que c’est l’inflation, là, on ne fait que rajouter de l’inflation à l’inflation. Donc, moi aussi, par principe, je voterai contre.

OBSERVATIONS : Mme LOEW et M. MAISSE ont voté contre.
ADOPTÉ

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Point 38 du conseil municipal du 25 juin 2009 – Installations classées SA IDEX Environnement Picardie. Autorisation d’épandre des jus excédentaires. Avis.

10 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

Cédric Maisse :
Sur cet avis il faut quand même peser le pour et le contre parce que j'ai lu avec attention le rapport du commissaire enquêteur et il y a quand même des oppositions :
- l'oppositon des éleveurs d'Argoeuves sur cet épandage.
- il y a eu le vote d'oppositon de la commune de Guignemicourt.
Tout cela à cause de la présence de métaux lourds comme le cadmium ou le mercure...
Alors, pour le pour, il y a certes beaucoup de précautions qui ont été prises. Il y a eu beaucoup d'analyses. Il y a un luxe de précautions qui sont prises par rapport aux pentes, aux distances pour éviter qu'il y ait une contamination dans les cours d'eau. On considère que ces jus sont des fertilisants conformes aux normes définies par le Grenelle de l'environnement
Mais il y a aussi un problème dans la succession des épandages qu'il peut y avoir c'est-à-dire qu'il y a celui-là qui peut intervenir mais d'autres peuvent intervenir ensuite et, là, on en arriverait à dépasser ces normes par entassements successifs des épandages.
Je rappelle qu'il y a un principe de précaution qui est inscrit dans la constitution et que la Picardie fait partie des régions les plus polluées de France par les nitrates. Et comme le dit, à un moment, quelqu'un dans le rapport, on peut éviter d'en rajouter...
J'avais juste une question : est-ce que l'on fait payer aux agriculteurs les épandages qui vont être faits ?

François Cosserat nous expose alors un calcul "savant" pour nous démontrer que la pollution est négligeable et qu'il faudra 6 millions d'années pour qu'elle soit effective.

3 votes d'abstention : Fabienne Debeauvais, Helena Loew et Cédric Maisse.
ADOPTE
Le Maire ne peut s'empêcher de persifler en commentant notre vote :
"- Prudents pour 6 millions d'années, c'est bien..."

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Point 10 du conseil municpal du 25 juin 2009 Ecoles privées. Participation communale pour le fonctionnement.

10 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

 Helena Loew :


La participation de la municipalité aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat est identique à celle versée l’année dernière. Cela ne me paraît pas logique avec l’engagement que nous avions pris, ici même, l’année dernière, de diminuer progressivement ce versement.


Par ailleurs, cette contribution est établie par référence au coût moyen d’un élève scolarisé dans l’enseignement public, or, nous ne connaissons pas ce coût. Il ne nous a pas été indiqué dans la délibération. De la même façon nous n’avons pas d’information sur le nombre d’élèves scolarisés dans ces écoles.


En ce qui concerne les écoles maternelles, selon la loi cette prise en charge est facultative, donc, nous pouvons mettre fin à cette participation, même si l’ancienne municipalité le faisait.


Par exemple, une proposition, nous pourrions augmenter le crédit de fournitures pour les écoles maternelles publiques avec cet argent puisque nos écoles maternelles ont un crédit inférieur à celui des écoles primaires alors qu’aujourd’hui la dépense pour le matériel des enfants (crayons, feutres...) est extrêmement élevée pour ces écoles maternelles. Donc on aurait pu faire bénéficier ces écoles maternelles d’une augmentation de leur crédit.


Enfin, nous n’avons pas augmenté, cette année, les crédits de fournitures scolaires pour les écoles publiques d’Amiens, cela aussi cela ne plaît pas à beaucoup d’instituteurs que j’ai pu voir, par contre les livres scolaires, les cahiers eux sont beaucoup plus chers, il suffit de faire les comptes, on voit qu’il y a des augmentations : 3, 2 ou 4 %. Eventuellement, au mois de septembre, il y aura une petite augmentation, le problème est que les commandes se font maintenant !! Cela veut dire que les professeurs des écoles ne pourront pas acheter aujourd’hui la même quantité de matériel que l’année dernière.


Nous accordons, depuis des années, des sommes d’argent à l’enseignement privé, qui auraient pu contribuer à une hausse de la qualité de l’éducation profitable au plus grand nombre.


Par conséquent je voterai contre cette délibération

3 votes contre : Fabienne Debeauvais, Helena loew, Cédric Maisse
ADOPTE

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Point 9 du conseil minicipal du 25 juin 2009 – Association Action Vérité. Groupe scolaire Schweitzer, rue René Coty. Convention de mise à disposition.

10 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

 Helena Loew :

 A Amiens Nord, nous avons la chance d’avoir beaucoup d’associations qui jouent en rôle très important dans la mise en œuvre d’actions qui améliorent la vie quotidienne des habitants, que ce soit dans le social, dans l’éducation, la culture, la prévention, la lutte contre les discriminations….

 

Nous avons donc intérêt, à mon avis, à encourager le mouvement associatif, mais, il faut aussi de la cohérence dans notre politique associative et institutionnel dans ce quartier.

 Concernant l’association dont on parle aujourd’hui (l'association Action Vérité), je regrette ne pas avoir eu connaissance de son projet en amont. Aucun document ne nous a été fourni. Je pense qu’il aurait fallu plus de transparence.

 

Néanmoins, évidemment je voterai cette délibération, mais, dans un souci d’équité, je souhaite que la municipalité s’engage à prendre en charge les frais de loyers, d’eau, gaz, électricité et taxes diverses de toutes les associations sur Amiens et notamment qu’on essaie de trouver une solution aux problèmes de l’association bleu ciel qui se débat avec des manques de fonds assez importants et qui risque même de disparaître finalement. Et puis, Monsieur le Maire, ne me dites pas, s’il vous plaît, que je suis dans le monde merveilleux d’Amélie Poulain.


Monsieur le Maire:

Bien. Non,je ne vais pas vous répondre avec Amélie Poulain mais je vais dire qu’effectivement, j’ai laissé évidemment sur la question qui a été posée mais dire que l’on peut s’engager en conseil municipal à donner les locaux et les budgets nécessaires à toutes les associations en fonction de leur demande, je pense qu’effectivement ce n’est même pas le monde d’Amélie Poulain. Donc, voilà... Non, je crois véritablement, on sait très bien que les demandes, on ne peut jamais les satisfaire, que les budgets sont forcément limités et que donc je ne prendrai pas l’engagement de donner des locaux gratuits, de les loger et les subventions qu’elles souhaitent d’autant plus qu’un certain nombre d’associations ont des difficultés et, effectivement, elles se tournent vers la municipalité pour avoir des aides complémentaires. Ce que nous avons fait sur un certain nombre d’associations

Nous avons augmenté le budget des associations que ce soit au niveau de la ville ou de la métropole mais quand les associations ont des difficultés c’est souvent quand elles perdent des subventions en matière d’emplois aidés de la part de l’État. Donc laisser entendre que l’on pourrait remplacer l’État dans son désengagement vis-à-vis d’un certain nombre d’ associations, ça, ce serait totalement démagogique de notre part car on serait tous ici incapables de faire face en matière budgétaire.

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Point 18 du conseil d'Amiens-Métropole du 19 mars 2009 – Missenard Quint B. Implantation sur le pôle Jules Verne. Aide à l’investissement immobilier.

2 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

 Missenard Quint B a une activité dans le domaine du génie climatique. La société fut créée en 1845 et dispose actuellement de 24 sites et agences en France. Un petit centre d’activité existe d’ores et déjà à Amiens, rue Saint Honoré. La société souhaite le transférer, le développer et créer une véritable agence sur Amiens Métropole et plus particulièrement sur le pôle Jules Verne (ilot du bois planté) et permettra de créer 12 emplois.


Afin de mener à bien ce projet, le Conseil décide d’octroyer une subvention de 48.000 € maximum à l’entreprise Missenard Quint B en vue de créer sur le Pôle Jules Verne, un bâtiment de 780 m² sur une parcelle de 3 955 m².


Il sera pourvu à la signature d’une convention.


INTERVENTIONS :


M. Cédric MAISSE – Je voudrais faire une remarque sur le travail qui a été fait. Je trouve que c’est très bien que l’on ait pris en compte l’idée de contrôler un peu plus les subventions publiques qui sont données aux entreprises privées. Nous voyons bien la nature des emplois qui sont proposés, c’est-à-dire qu’avant on ne savait pas vraiment s’il s’agissait de CDD ou de CDI. Là, tout est bien noté, même les dates. Je trouve cela plutôt positif.

J’ai juste une petite réserve. Par exemple, je vois que le Conseil général a réduit sa subvention de 48 000 euros à 36 000 euros. Je pense que nous pourrions éventuellement baisser notre subvention pour la mettre sur d’autres activités, sur des subventions ou quoi que ce soit d’autre. Nous n’arrêtons pas de dire que le budget est très serré et je pense que nous pourrions tout de même réorienter les flux de subventions.

M. Jean-François VASSEUR – Deux choses. Tout d’abord, sur le principe des aides, toutes les conventions que nous avons annexées (aides à l’immobilier d’entreprise ou aides à l’emploi) lorsque nous étions sur une convention avec le Conseil régional ont toujours été entendues en contrat à durée indéterminée. Ce n’est pas une nouveauté. De la même façon, les délais, qui sont les délais à la fois du terme de leur création et du minimum de leur durée de maintien dans le temps, ont toujours été précisés par les conventions.

J’ajoute que, sur la dimension globale, j’ai proposé, en Commission de développement économique, la création d’un groupe de travail pour élaborer une nouvelle charte – je dirais – des aides accordées aux entreprises. Un certain nombre d’entre nous y participeront très rapidement. Nous aurons l’occasion de définir le montant. En l’état actuel des choses, le montant de l’intervention d’Amiens Métropole comme du Conseil régional est le montant maximum autorisé par la loi. Le Conseil général, dans un souci peut-être de multiplication de la possibilité de ses interventions, a réduit le montant de sa participation par emploi créé. C’est son affaire, on ne peut que s’y soumettre. Je pense qu’en mettant la participation en subvention d’Amiens Métropole et du Conseil régional au maximum de ce qui est autorisé par la loi, nous avons une obligation, bien évidemment, de sélection des entreprises. Les entreprises qui sollicitent des interventions de la part des collectivités territoriales sont nombreuses. Elles ne bénéficient pas toutes de ces aides. Le choix que nous effectuons est toujours dicté par le nombre d’emplois créés, par la nature de ces emplois, ainsi que l’activité qui est l’activité constituée. Je signale que lorsqu’il s’est agi, par exemple, de Procter, c’était de l’activité Recherche et Développement. En ce qui concerne Missenard Quint, c’est du génie climatique et c’est une entreprise – excusez-moi de le dire – qui a un intérêt évident dans les agro-technologies auxquelles je suis tout particulièrement attaché.  

OBSERVATIONS : Mme LOEW et M. MAISSE se sont abstenus.
ADOPTÉ

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Point 14 du conseil d'Amiens-Métropole du 19 mars 2009 – Budget annexe transport. Délibération budgétaire. Acquisition de bus.

2 Juillet 2009 , Rédigé par Cédric Maisse

Dans le cadre de la délégation de service public, la Corporation Française de Transport a loué momentanément des bus permettant d’assurer les services.

 

En conformité avec les règles de la délégation de service public par régie intéressée, le Conseil décide qu’une dépense et une recette d’un montant de 8.310.000 € HT soient inscrites au budget annexe transport, respectivement à l’article 2182 «matériel de transport» et à l’article 1641 «emprunts en euros » afin de permettre l’acquisition de 31 bus.

 

M. Cédric MAISSE – Nous ne pouvons que nous réjouir de ces achats de bus. Les bus pris par la CFT ne sont pas très bons. Certains ont 900 000 kilomètres, il y en a beaucoup qui tombent en panne. C’est donc une très bonne chose que nous achetions ces bus. Je rappellerai toutefois que le budget prévu pour l’entretien des bus est très faible. Je suis inquiet par rapport à cela, c’est-à-dire que nous avons des bus neufs et il faudrait savoir s’ils seront bien entretenus, déjà. Ensuite, j’aurais peut-être une question par rapport au dépôt de bus. Qu’en est-il pour ces bus qui vont être rachetés ?

 

M. Thierry BONTE – D’abord, je remercie Monsieur Cédric MAISSE de son intervention et de se soucier de l’état du parc de bus de la CFT. Vous savez dans quelles conditions le délégataire a pris son service et a pris en main l’exploitation du réseau. Il a fallu quinze jours pour préparer les choses. Autant dire que les choses se sont faites dans l’urgence, que nous avons accompagné ce changement du mieux que nous avons pu le faire. Je crois que nous avons relevé ce défi et que nous n’avons pas à rougir des conditions dans lesquelles le basculement s’est fait d’un délégataire à l’autre. Le délégataire en question, la CFT, s’est pleinement engagé dans cette belle aventure et a effectivement permis la continuité du service à partir du premier janvier. Cela étant dit, comme la sous-traitance n’était plus de mise, via la CAP, dans le cadre d’un marché de prestations, il a fallu remplacer des véhicules qui manquaient au parc. C’est la raison pour laquelle – je le disais tout à l’heure – nous avons eu affaire à une flotte un petit peu hétéroclite et, fort heureusement, les bus qui roulent n’ont pas 900 000 kilomètres au compteur. Nous avons une diversité de véhicules sur ce réseau et sur cette flotte, mais je peux vous dire que tous roulent correctement, vous avez pu le constater. Vous citez des véhicules qui sont en panne, ce ne sont pas ceux qui ont été mis en service par la CFT. Vérifiez donc vos informations.


Commentaires : M. Bonté aime faire de l'ironie. Il trouve déplacé qu'un simple conseiller municipal s'intéresse à la gestion des transports en commun. J'estime au contraire faire mon travail de représentant des électeurs.  De plus la dernière phrase me paraît faire preuve d'un excès d'autorité qui cache mal un certain malaise sur cette question des bus. Je renvoie, pour preuves des pannes fréquentes des bus aux dires des usagers et à ce lien interne.
 

En ce qui concerne les investissements qui ont été faits, notamment sur le dépôt annexe rue de Verdun, nous les avons faits dans la mesure où il fallait justement avoir un lieu adapté afin d’accueillir les bus qui étaient rapatriés par la CFT pour pouvoir compléter l’ensemble de sa flotte et, aujourd’hui, pour y installer les nouveaux bus qui vont arriver. Ce dépôt a été – je dois d’ailleurs en remercier les services techniques – équipé dans les meilleurs délais et, en tenant compte évidemment des procédures qui sont les nôtres et qui sont liées aux marchés publics, nous continuons d’aménager ce dépôt de sorte qu’il puisse remplir complètement son usage et ses missions. Nous étions encore ce matin en discussion avec la Direction de la CFT qui nous faisait part d’un certain nombre de demandes auxquelles nous entendons répondre de manière à ce que les personnels puissent travailler dans de bonnes conditions et de manière à ce que l’exploitation puisse se faire de façon correcte. Voilà pour ce qui concerne ce dépôt annexe. Vous savez que ce dépôt annexe n’a pas vocation à durer. De même d’ailleurs que le dépôt rue Dejean qui a été installé en 1992 et qui, si mes informations sont bonnes, devait être provisoire. Cela dit, il y a tout de même 17 ans que ça dure. Nous avons l’ambition de trouver un autre emplacement pour un dépôt qui serait susceptible d’accueillir l’ensemble de l’équipage de la flotte des bus des transports urbains de la Métropole. Cependant, cela prendra un certain temps. Nous ne pouvons pas promettre qu’à court terme ce dépôt sera opérationnel. Nous en sommes aujourd’hui à essayer de repérer des lieux sur la Métropole qui nous permettraient d’installer ce dépôt. Mais, n’allons pas trop vite en besogne. Pour l’instant, ce qui nous intéresse est que les équipements de la CFT soient assurés et que les dépôts puissent être équipés et aménagés dans l’enveloppe d’investissement qui avait été prévue dans le compte prévisionnel d’exploitation. C’est bien à cela que nous nous attachons dans le cadre des discussions que nous avons avec la CFT.

 

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

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